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1. ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : Studio Dans les Nuages
Forme juridique : auto-entrepreneur - TVA non applicable, art. 293 B du CGI
SIRET : 98486589900020
Code APE : 7410Z  
Siège social : 31 rue Pierre Delore, 69008 Lyon  
Tél. : 06 43 94 24 48  
E-mail : contact@danslesnuages-studio.fr
Directeur de la publication : Emilie Michel

2. HÉBERGEUR
Hostinger International Ltd  
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus (textes, visuels, logos, vidéos, icônes…) du site www.danslesnuages-studio.fr est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.  
Toute reproduction, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Studio Dans les Nuages est prohibée (art. L. 335-2 et suivants CPI).

4. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions :  
- Objet : site vitrine présentant les prestations graphiques de Studio Dans les Nuages.  
- Propriété des livrables : tous droits cédés après paiement intégral de la prestation.  
- Absence de garantie : Studio Dans les Nuages s’efforce d’assurer l’exactitude des informations, sans pour autant garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

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6. DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES
Conformément au RGPD et à la loi “Informatique et Libertés” :  
Responsable de traitement : Studio Dans les Nuages – contact@danslesnuages-studio.fr  
Finalités : gestion des demandes de devis, envois d’informations, candidatures, analyse du trafic.  
Durée de conservation : 4 ans pour les prospects, 2 ans pour les clients.  
Droits des personnes : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, de limitation et d’opposition. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment.  
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@danslesnuages-studio.fr ou adressez-vous à la CNIL (www.cnil.fr).
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7. ACCESSIBILITÉ
Studio Dans les Nuages s’engage à améliorer l’accessibilité de son site selon le Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA) : textes alternatifs, contraste, navigation clavier, etc.

8. LITIGES
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.
Médiation de la consommation  
En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au Médiateur de la consommation, via :  
https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso


Mise à jour : 15 mai 2025